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Le Directeur de la publication du site Internet est Alexandre SANTOS
Les mises à jour sont assurées par Société DE BUSSAC MULTIMEDIA SAS
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre via son adresse mail web@debussac.net

2. INFORMATIONS GÉNÉRALES

Contenu du site

Le présent Site ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.

Formulaires

Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre établissement.
Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.
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3. INFORMATIONS TECHNIQUES

Création et Hébergement du site
DBM – De Bussac Multimédia
44 avenue des Etats-Unis
63000 Clermont Ferrand France
Tel : +33 4 73 40 65 65
www.debussac.net

Affichage et consultation des pages du site

L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768, dans une palette de 65536 couleurs. Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs Internet suivants : Microsoft Internet Explorer version 10, Mozilla Firefox13, Safari MAC/PC, Google Chrome 20.

Impression des pages du site

Toutes les pages du site sont disponibles dans un format compatible avec leur impression. Le texte imprimé mentionne l’emplacement du document sur le site.

Plugs-in

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4. INFORMATIONS JURIDIQUES

Copyright – propriété intellectuelle

Les éléments figurant sur le présent site sont, et demeureront, la propriété exclusive du Site. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, photos, images et logotypes, base de données, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Site, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d’auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du Site.

Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, il est interdit de résumer, modifier, altérer le contenu textuel et les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur. Les demandes doivent être adressées à web@debussac.net.

Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle. L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom du propriétaire du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

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5. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

6. DROIT APPLICABLE

Le droit applicable au présent Site et à ses mentions légales est le droit français.